Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAILLE BARBECUE
TESSON Gérard, Bernard, Camille, Gabriel

Numéro de dépôt :
1392859
Date de dépôt :
29/01/1987
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
29/01/1997
CAILLE BARBECUE de TESSON Gérard

Présentation de la marque CAILLE BARBECUE

Déposée le 29 janvier 1987 par TESSON Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « CAILLE BARBECUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TESSON Gérard, Bernard, Camille, Gabriel, domicilié(e) 29, rue Debussy, 85000 LA ROCHE SUR YON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIOLLE - France.

La marque CAILLE BARBECUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAILLE BARBECUE est expirée depuis le 29 janvier 1997.

TESSON Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CAILLE BARBECUE , CAILLE SAINT BENOIT , CAILLE SAINT BENOIT


TESSON Gérard, Bernard, Camille, Gabriel - 29, rue Debussy, 85000 LA ROCHE SUR YON. - France


VIOLLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Caille d'élevage destinée à la consommation, vendue en état de consommation.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.